États-Unis - Naturalisation et Citoyenneté

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Registres de Naturalisation des Etats-Unis

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Pourquoi consulter ces registres?

Vue d’ensemble

La naturalisation est le procédé qui accorde les privilèges et les responsabilités de la citoyenneté aux résidents venant de pays étrangers. Les papiers concernant une naturalisation sont une source importante d’information sur le pays d’origine d’un immigrant, sur son nom d’origine et sur son nom « américanisé », sur sa résidence, et sur la date de son arrivée. 

Les immigrants aux Etats-Unis ne sont pas obligés de devenir des citoyens. Un immigrant peut devenir un citoyen à n’importe quel moment après son arrivée aux Etats-Unis. Parmi ceux qui en ont fait la demande, beaucoup ne remplissent pas les conditions pour devenir un citoyen. 

Contenu des registres

Avant 1906, les informations inscrites dans les registres de naturalisation diffèrent grandement. Les registres datant d’avant 1906 n’indiqueront probablement pas la ville d’origine ni les noms des parents. Cependant, les registres d’après 1906 contiennent davantage d’informations. Ces registres sont plus détaillés et peuvent indiquer la date de naissance, le lieu de naissance, et d’autres informations sur l’immigrant et les membres de sa famille.

Avant 1906, les registres de naturalisation peuvent contenir :

  • Le port d’arrivée
  • La date d’arrivée
  • L’âge de l’immigrant
  • La résidence de l’immigrant
  • Le pays d’origine ou de dépendance

En 1906, le Bureau of Immigration and Naturalization fut créé. [1] (appelé plus tard Immigration and Naturalization Services ou INS.)  Les formulaires de demandes furent les mêmes pour tout le pays, et une copie des papiers de naturalisation fut envoyée au INS ainsi qu’une copie au tribunal.

Après 1906, les registres de naturalisation peuvent contenir :

  • La date et le lieu de naissance de l’immigrant
  • Les noms du conjoint et des enfants
  • Les dates et lieux de naissance du conjoint et des enfants
  • Le port d’arrivée
  • La date d’arrivée
  • Le nom du navire
  • L’occupation
  • Une description physique
  • La date du mariage
  • L’âge
  • La résidence
  • La dernière adresse à l’étranger
  • L’état civil

Procédure et obligations en vue d’une naturalisation

Les registres de naturalisation ont commencé à l’époque coloniale. Les exigences et les procédures ont changé de nombreuses fois au cours des années. Les obligations de base sont : résider dans le pays pendant une durée donnée, être de bonne moralité, et prêter serment de loyauté devant un tribunal d’archives.

La période coloniale (avant-1790)

Les immigrants Anglais étaient automatiquement citoyens des colonies (Empire Britannique). Sept des colonies d’origine avaient leurs propres lois sur la naturalisation des étrangers désireux de devenir citoyens de la colonie de l’Empire Britannique. Après la Guerre Révolutionnaire, chaque état a institué ses propres lois et procédures sur la naturalisation. 

3 Types de naturalisation coloniale

Denization--C’est le type de naturalisation pour obtenir des terres. Vous pouviez acheter et vendre des terres, mais ne pouviez tenir une fonction publique. Il n’y avait pas de privilège politique dans ce type de naturalisation.
Oath of Allegiance--This type of naturalization during the colonial period was used to renounce all former country loyalties.  This gave the immigrant full privileges, including voting and holding public office.
Serment d’Allégeance--Ce type de naturalisation durant la période coloniale signifiait que vous abandonniez tous vos droits et loyauté envers votre pays précèdent. En échange, l’immigrant recevait tous les privilèges, y compris le droit de voter et de tenir une fonction publique.
Naturalisation collective-- Ce procédé de naturalisation fut employé pour accorder la naturalisation à un groupe de personnes sans avoir à fournir des documents.  La naturalisation collective fut appliquée lorsque les Etats-Unis devinrent une nation en 1776 et que toutes les personnes vivant dans le pays (à l’exception des Indiens et des Africains- Américains) devinrent collectivement et automatiquement des citoyens Américains.

Naturalisation de 1790 à 1906[1]

La première loi de naturalisation fut promulguée en 1790. Au fil des ans, les lois de naturalisation ont changé de nombreuses fois, mais d’une façon générale il fallait remplir une « Declaration of Intention » et une « Petition »pour devenir un citoyen (A l’exception des années 1798 à 1828. voir Report and Registry indiqué ci-dessous). Après 1906, plusieurs autres documents furent nécessaires durant le processus de naturalisation.

Un immigrant devait être résident aux Etats-Unis depuis au moins 5 ans et au moins 1 an dans l’état avant de devenir un citoyen. En 1795, il fallait attendre environ 3 ans, et en 1824 environ 2 ans, entre la date de la déclaration et celle de la pétition.

Le processus de naturalisation se terminait dans une cour de justice. Il fallait habituellement suivre plusieurs étapes et les divers documents ayant trait à la naturalisation peuvent se trouver dans les registres judiciaires décrits ci-dessous.

Le processus typique de naturalisation comprenait trois étapes :

  1. Declaration of Intention. L’immigrant devait remplir une “declaration of intention” (appelée aussi premiers papiers) pour renoncer à son appartenance à un autre gouvernement étranger et pour ensuite prouver qu’il était un résident des Etats-Unis depuis suffisamment de temps pour demander la citoyenneté. Les lois concernant la résidence ont changé constamment depuis « pas de demande de résidence » (ce qui veut dire que l’immigrant pouvait faire sa demande dès son débarquement) jusqu’à exiger une résidence de 14 ans. Cependant, d’une façon générale, un immigrant remplissait une declaration of intention dans les deux ans suivant son immigration aux Etats-Unis. L’immigrant pouvait le faire dès qu’il avait rempli les exigences de résidence. Certains immigrants ont attendu 20 ans après leur arrivée aux Etats-Unis pour commencer le processus pour devenir citoyens. Il existe quelques exceptions au processus de naturalisation dans lesquelles l’immigrant a été dispensé de remplir une déclaration.
  2. Petition. L’immigrant devait attendre entre un et trois ans après avoir rempli sa déclaration avant de pouvoir remplir la pétition (appelée aussi deuxième ou papier final) pour recevoir la citoyenneté. La plupart du temps la pétition était faite au tribunal le plus près de la ville où s’était établi l’immigrant. Un serment d’allégeance (Oath of Allegiance) était signé afin de démontrer la promesse que faisait l’immigrant de servir les Etats-Unis.
  3. Certificat. Après toutes ces exigences remplies, l’immigrant prêtait serment de citoyenneté et recevait son certificat. Le certificat était délivré par le tribunal qui avait reçu la pétition. Il est appelé Certificate of Citizenship ou Certificate of Naturalization.
Rapport et Enregistrement, 1798-1828

De 1798 à 1828, un nouvel immigrant devait se présenter devant un tribunal local et faire inscrire son arrivée aux Etats-Unis. Ceci était habituellement enregistré dans les minutes du tribunal. Parfois un document distinct, un rapport et enregistrement, ou registre des étrangers, était créé. L’immigrant pouvait obtenir un certificat indiquant qu’il s’était bien inscrit afin de pouvoir prouver sa résidence lorsqu’il désirerait devenir citoyen ultérieurement. Le Report and Registry pouvait avoir lieu à une date différente et dans un tribunal diffèrent de celui de la déclaration de l’immigrant.

Le Report and Registry peut contenir les informations suivantes, selon le tribunal :

  • Nom de l’immigrant
  • Lieu de naissance
  • Age
  • Pays d’origine
  • Comté de migration
  • Lieu prévu pour l’établissement
  • Occupation

Naturalisation après 1906

Quand le INS fut créé en 1906, d’autres registres de naturalisation furent établis afin de procéder aux naturalisations et contrôler le nombre d’immigrants arrivant aux Etats-Unis. Les copies de ces documents se trouvent seulement entre les mains de l’ancien INS, devenu maintenant United States Citizenship and Immigration Services (USCIS).  Un résumé de quelques-uns de ces documents est indiqué ci-dessous :

Certificat d’Arrivée : depuis 1906 –Depuis 1906 un immigrant doit fournir un “ certificate of arrival” quand il veut remplir une pétition pour obtenir la citoyenneté, ceci afin de prouver depuis combien de temps il réside aux Etats-Unis. Ce document donne le lieu de l’arrivée, de quelle façon il est arrivé, et la date de l’arrivée. Ce document est conservé dans le dossier avec la pétition.
Certificate of Registry (certificat d’enregistrement)-- C’est un certificat créé par INS pour les immigrants arrivés avant le 1er Juillet 1924 et pour qui on n’a pas trouvé de registre original de leur arrivée. 
Visa et Application-- A commencé avec l’Acte d’Immigration de 1924. Tout étranger devait posséder un visa pour entrer aux Etats-Unis. Les visas étaient obtenus dans les Ambassades et Consulats Américains installés à l’étranger. Les dossiers de visas contiennent des informations sur la naissance, les parents, les enfants, la résidence précédente et, à partir de 1929, une photographie.
Alien Registration-- (enregistrement des étrangers) L’acte de 1940 de “Alien Registration” exigeait de tout non citoyen des Etats-Unis à partir de 14 ans, qu’il soit inscrit et qu’il ait rempli le formulaire de Alien Registration. Le programme de “Alien Registration” établit un formulaire spécifique, AR-2, qui fut utilisé du 1er Aout 1940 au 31 Mars 1944 pendant la Deuxième Guerre Mondiale. Tous les formulaires originaux ont été microfilmés et se trouvent aux United States Citizenship and Immigration Services. Les originaux ont été détruits après le micro filmage.
Un formulaire de « alien registration » contient les informations suivantes :
  • Nom
  • Nom au moment de l’entrée aux Etats-Unis
  • Autres noms utilisés
  • Adresse
  • Date de naissance
  • Nationalité
  • Sexe
  • Statut marital
  • Race
  • Taille et poids
  • Couleur des cheveux et des yeux
  • Port, date, navire, et classe d’admission lors de la dernière entrée aux Etats-Unis
  • Date de la première entrée aux Etats-Unis
  • Nombre d’années passées aux Etats-Unis
  • Intention de rester aux Etats-Unis
  • Occupation habituelle
  • Occupation actuelle
  • Nom et adresse de l’employeur actuel
  • Appartenance à un club, organisation, ou société
  • Service militaire (pays, section, dates)
  • Date et nombre des “Declaration of Intention” (s’il y a lieu) et ville et état ou elles ont été déposées
  • Date de la “ Petition for Naturalization” (s’il y a lieu) et ville et état ou elle a été déposée
  • Casier judiciaire
  • Empreintes digitales
  • Signature
  • Date et lieu de l’enregistrement [3]

Registres de naturalisation par état

Trouver les registres suivant l’époque

Registres de l’époque coloniale (avant 1790)

Les registres de naturalisation d’avant 1790 diffèrent grandement de ceux d’après.  Les naturalisations “ coloniales” sont surtout des listes de personnes ayant fait le serment d’allégeance. La colonie où vivait l’immigrant avait la juridiction sur les nationalisations.

Deux bonnes sources pour commencer des recherches dans les registres des colonies sont :

  • Filby, P. William. Passenger and Immigration Lists Index, 1500s- 1900s.  Cette source a indexé les listes de passagers publiées et également les anciens registres publiés de naturalisation.  Passenger and Immigration Lists Index, 1500s- 1900s indique les sources originales d’où proviennent les informations. Disponible en livre, en CD-ROM, et sur Ancestry.com.  Il existe plusieurs séries et suppléments ajoutés à la première publication. L’édition courante datant de 2009, est sous forme de livre est n’est pas incluse dans le CD-ROM ou dans la base de données de Ancestry.com .
  • Bockstruck, Lloyd deWitt. Denizations and Naturalizations in the British Colonies in America, 1607-1775. Baltimore, Md.: Genealogical Publishing Co., 2005. FHL Livre 970 P4b.

Registres entre 1790 et 1906

Un immigrant peut avoir complété le processus de naturalisation dans n’importe quel des 5.000 tribunaux fédéraux, d’état ou locaux qui avaient l’autorité pour accorder la citoyenneté. Les démarches pour une naturalisation étaient le plus souvent complétées dans les tribunaux de comté, dans les tribunaux de droit commun ou supérieur, ou dans les tribunaux de circuit d’état ou de district. Etant donné que certains tribunaux de municipalité, de police, d’homologation, et autres, ont aussi fourni ce service, il vous faudra peut-être faire des recherches dans les tribunaux locaux.

Vous devrez peut-être rechercher les registres dans tous les endroits où votre ancêtre immigrant a vécu afin de localiser les registres des deux documents de naturalisation. Il peut avoir rempli la  “declaration of intention” dans le tribunal d’un état et rempli le formulaire de la « petition » plusieurs années plus tard dans un tribunal d’un autre état. Commencez d’abord par rechercher les registres de naturalisation dans les tribunaux du comté ou de la ville où l’immigrant s’est établi. Il y a des chances pour que la pétition (deuxièmes papiers) ait été déposée dans ce comté ou cette ville.

Registres depuis 1906

A dater de Septembre 1906, le gouvernement fédéral a décidé de contrôler le processus de naturalisation. Le Bureau of Immigration and Naturalization (maintenant appelé United States Citizenship and Immigration Services ou USCIS) a établi des formulaires spécifiques pour les déclarations et les pétitions. Ils étaient les seuls formulaires autorisés et le Bureau pouvait contrôler le nombre de tribunaux qualifiés d’après la distribution des formulaires. Cependant, les tribunaux fédéraux et les tribunaux d’état restaient habilités à accorder les naturalisations.

La Declaration of Intent (Formulaire 2202) était faite en trois exemplaires. Le tribunal gardait l’original et donnait une copie au demandeur et une copie au Bureau. Le demandeur utilisait la déclaration pour faire éventuellement la pétition. Si une famille possède encore une déclaration, cela veut dire que l’immigrant n’a pas complété le processus et qu’il n’est pas devenu un citoyen Américain. La Petition for Naturalization (Formulaire 2204) était conservée par le tribunal et une copie envoyée à INS. Le Certificate of Naturalization (Formulaire 2207) était donné au nouveau citoyen et le talon du certificat était conservé par le tribunal comme preuve. Une copie de la pétition était envoyée à INS.

En 1929, INS a changé les formulaires et demandé des photographies des demandeurs. Parce que les nouveaux formulaires n’ont pu être distribués partout en même temps, les tribunaux de beaucoup d’état ont cessé le processus de naturalisation pendant un certain temps. Cependant, le processus a continué dans les tribunaux de comté locaux ainsi que dans les tribunaux fédéraux. Il est donc conseillé, dans une recherche d’ancêtre, de consulter les registres de tout tribunal n’ayant pas interrompu les naturalisations.  

Où trouver les registres de naturalisation

Les immigrants pouvaient recevoir la citoyenneté dans n’importe quel tribunal habilité à délivrer les naturalisations. Cela inclus les tribunaux de ville, de comté, d’état, ou fédéraux. Après 1906, les tribunaux fédéraux dispensèrent la plus grande partie des naturalisations aux immigrants, mais les tribunaux locaux ont continué jusqu’en 1985. Vérifiez tous les tribunaux possibles dans la région où a vécu votre ancêtre.

Commencez par chercher les registres dans les tribunaux du comté ou de la ville où a vécu l’immigrant. Cherchez d’abord pour les pétitions (deuxièmes papiers), parce qu’ils sont habituellement plus faciles à trouver dans les tribunaux près de la localité où s’est éventuellement établi l’immigrant. Après 1906, la déclaration peut être classée avec la pétition puisque l’immigrant devait en présenter une copie en même temps que sa pétition.

Etant donné que les immigrants pouvaient être naturalisés dans n’importe quel tribunal, ils choisissaient souvent celui qui était plus pratique pour eux. Par exemple, si un immigrant habitait le New Jersey mais travaillait à New York City, vérifiez aussi les tribunaux de New York City pour les registres de naturalisation. Si un immigrant habitait à la limite d’un comté, il peut avoir reçu sa citoyenneté dans le comté voisin si le tribunal était plus proche. 

Déterminer correctement le Tribunal de District

Le tribunal fédéral qui conserve les registres de naturalisation de votre ancêtre est le Tribunal de District. Cependant, pour faire des recherches dans ces registres, il vous faut connaitre le tribunal de district spécifique.  Cliquez sur : United States District Court Jurisdictions pour vous aider à identifier correctement le tribunal de district.  Vous devrez savoir dans quel comté résidait votre ancêtre.

Sur Internet

Il y a beaucoup de ressources disponibles en ligne concernant les registres de naturalisation.  Ces ressources en ligne comprennent aussi les index ainsi que des images numérisées des registres de naturalisation.  

Online Searchable Naturalization Indexes and Records-- Ce site web contient des liens vers les index et les registres de nationalisation. Il est organisé par état et indique en premier les index et les registres de tout l’état.  Il indique ensuite les index et registres de tout un comté.  Ce site web est mis à jour régulièrement et c’est une source importante pour les recherches de naturalisation sur Internet.
FamilySearch Historical Records--site web gratuit contenant les index et les images des registres de naturalisation. De nouvelles bases de données sont ajoutées chaque mois. Recherchez par état.
Fold3.com-- Ce site web est en partenariat avec les National Archives afin de mettre en ligne certaines images numérisées de leurs collections. Une partie du site est gratuit, d’autres images sont disponibles seulement par abonnement. L’accès total gratuit est possible aux National Archives, aux branches régionales de National Archives, et dans les centres d’Histoire Familiale qui ont accès à Internet. Pour trouver les bases de données de naturalisation sur fold3.com, choisissez  lien « browse all ». Dans la liste des catégories, cliquez sur  Naturalizations 1700s - Mid 1900s.  Au bas de l’écran, utilisez la case "search within" pour inscrire in nom.  Il existe aussi une option "advanced search" qui permet de réduire la recherche lorsqu’il s’agit d’un nom très répandu, si vous avez davantage d’information sur votre ancêtre.-
Ancestry.com-- C’est un site web sur abonnement. La plupart des registres de naturalisation de ce site se trouvent sous le titre « Immigration and Emigration ». Vous pouvez accéder à ces registres en suivant l’une des méthodes suivantes : 
1) Ancestry Database Card Catalog—Inscrivez le mot naturalization dans la case du titre Database . Ceci vous donnera une liste des registres de naturalisation.
2) Immigration & Emigration—Cliquez dans l’onglet Search en haut de la page, puis déroulez jusqu’à Immigration & Emigration et cliquez sur ce lien. Recherchez par prénom et nom. A remarquer que cette recherche donne les résultats pour les naturalisations en même temps qu’elle signale beaucoup d’autres registres ayant trait à l’immigration. Naturalization Records.
Olive Tree Genealogy Naturalizations-- Accès gratuit à beaucoup d’index. Certains ont été établis par des bénévoles de Olive Tree Genealogy (OTG)
United States Citizenship and Immigration Services (USCIS)-- Après 1906, une copie de tous les registres de naturalisation ont été envoyées à Immigration and Naturalization Service ou INS, maintenant appelé USCIS. Vous pouvez accéder à leurs registres par le Genealogy Program. Leur site web est : www.uscis.gov. Plus de détails sont donnés sous : Using the Genealogy Program at the United States Citizenship and Immigration Services.'

A la Family History Library

Les registres de naturalisation que possède la bibliothèque sont listés dans la section Recherche par Lieu du catalogue de FamilySearch sous l’une des catégories suivantes :

[STATE] - NATURALIZATION AND CITIZENSHIP
[STATE], [COUNTY] - NATURALIZATION AND CITIZENSHIP
[STATE], [COUNTY], [TOWN] - NATURALIZATION AND CITIZENSHIP

La bibliothèque a d’autre part acquis des collections importantes de registres de naturalisation provenant des branches des National Archives en : Atlanta, Chicago, Los Angeles, New York, et Seattle. .

Dans certains états, les registres de naturalisation sont inclus dans d’autres registres judiciaires et pas spécifiquement identifiés. Recherchez Wiki pour le nom de l’état et le mot « naturalization »pour savoir comment localiser ces registres.

Un livre important de référence is :
Schaefer, Christina K. Guide to Naturalization Records in the United States. Baltimore, Maryland: Genealogical Publishing Company, 1997. (FHL livre 973 P4s.) Il identifie les registres qui se trouvent aussi bien aux National Archives qu’à la Family History Library. Il décrit également les collections de beaucoup de tribunaux d’état et de comté. Ce livre a été publié en 1997 et n’a pas été mis à jour. Family History Library a ensuite ajouté des registres de naturalisation à cette collection.

Aux Archives Régionales

Le greffier du tribunal où l’immigrant a été naturalisé a peut-être encore les registres originaux. Certaines copies des registres des tribunaux ont été transférées aux branches régionales des National Archives. Consultez ces Branches Régionales pour les Registres des Tribunaux Fédéraux, car les frais sont moins élevés que ceux de USCIS. 

Les branches régionales des National Archives ont des sites web qui indiquent souvent les registres de naturalisation dont elles disposent.  Pour déterminer la branche régionale qui couvre le tribunal où se trouve le document de naturalisation, cliquez  ici.

U.S. CIS Internet Site

 United States Citizenship and Immigration Services (USCIS) a créé le Genealogy Program pour donner l’accès public aux registres d’immigrants de 1906 à 1956 qui avaient été établis par l’ancien (INS). Avant de faire une demande, relisez les sections Genealogy FAQ et Genealogy Common Errors .

Vous pouvez faire une demande en ligne ou par  correspondance pour les documents suivants :

  • Certificate Files datant du 27 Septembre 1906 au 1er Avril 1956
  • Alien Registration Forms  datant du 1er Aout 1940 au 31 Mars 1944
  • Visa files  datant du 1er Juillet 1924 au 31 Mars 1944
  • Registry Files  datant du 2 Mars 1929 au 31 Mars 1944
  • Alien Files (A-files) les dossiers  numérotés en-dessous de 8 millions] (A8000000) sont des documents datés d’avant le 1er Mai 1951.

Lorsque vous faites une demande par correspondance, vous devrez utiliser le formulaire G-1041 (pour une recherche sur un index) et le formulaire G-1041a (pour obtenir le document). Ne faites pas votre demande avant d’avoir complété une recherche sur l’index.

Lorsque vous faites une demande en ligne, commencez avec un valid file number. Puis make a request on-line (faites votre demande en ligne).

Une fois le formulaire rempli, joignez un mandat ou un chèque certifié. Argent ou chèque personnel ne seront pas acceptés. Il n’y a pas de remboursement pour une erreur si le numéro du dossier est incorrect, ou s’il n’y a pas de résultat. L’adresse et les tarifs sont indiqués sur les formulaires.

Déterminer si votre ancêtre a été naturalisé

Avant de rechercher les registres de naturalisation de votre ancêtre, vous devriez savoir approximativement à quelle date il a immigré aux Etats-Unis.

La preuve qu’un immigrant est devenu un citoyen peut se trouver dans les recensements, les minutes des tribunaux, homestead records (dossiers de propriété familiale), passeports, listes électorales, et papiers militaires. Même si votre ancêtre immigrant n’a pas terminé les démarches pour devenir un citoyen, il peut avoir commencé le processus et rempli une « declaration d’intention ».

Si votre ancêtre a vécu après 1900, vous devriez le chercher dans autant de recensements possibles.

Registres de recensements – 1900 à 1930

Les recensements de 1900, 1910, 1920, et 1930 indiquent tous la date d’arrivée aux Etats-Unis des immigrants. Ils indiquent aussi si la personne est naturalisée ou non. Les codes étaient les suivants :

PA: L’individu a commencé le processus de naturalisation et a déposé une  “declaration d’intention”.
NA: L’individu a complété le processus de naturalisation et est maintenant citoyen des Etats-Unis.
AL: L’immigrant n’a pas commencé la procédure de naturalisation. Tous les immigrants ne sont pas devenus citoyens.
NR: La personne faisant le recensement n’a pas rempli l’information.

Recensement de 1920

Le recensement de 1920 indique aussi la date de naturalisation. C’est le seul recensement où l’on trouve cette question.

Certificat de Naturalisation ou Certificat de Citoyenneté:

Il est utile de savoir si votre ancêtre a été naturalisé. Vous pouvez posséder des documents familiaux indiquant que votre ancêtre a été naturalisé. L’un de ces documents est le “Certificate of Naturalization” ou “Certificate of Citizenship”. Ce document indique que votre ancêtre a complété les démarches et qu’il est devenu citoyen des Etats-Unis. Ce certificat indique aussi dans quel tribunal la pétition a été déposée. Ceci vous aide à déterminer où se trouve une copie de la pétition, qui contient davantage d’informations sur l’immigrant. 

Passeport:

Si votre ancêtre possédait un passeport Américain, cela veut dire qu’il était devenu un citoyen Américain. Les passeports n’étaient délivrés qu’aux citoyens des Etats-Unis. Ils étaient nécessaires seulement pour voyager hors des Etats-Unis en temps de guerre. Souvent, les nouveaux citoyens demandaient un passeport pour être assurés de ne pas avoir à faire le service militaire dans leur pays d’origine. Pour plus d’information sur les passeports Américains, cliquez  ici.

Astuces pour réussir

Pour réussir dans votre recherche de registres de naturalisation et pour obtenir les informations désirées, n’oubliez pas qu’il y a des absences d’information dans les registres, des exceptions dans le processus de naturalisation, et qu’il serait bon d’utiliser certaines méthodes auparavant, telle que les variations dans l’orthographe par exemple.

Absences d’information

Ville d’origine

La plupart des chercheurs espèrent trouver la ville d’origine dans les registres de naturalisation. Cette information n’est habituellement indiquée dans les registres qu’après 1906 quand les formulaires ont été standardisés. Avant 1906, seul le pays d’origine est indiqué et rarement la ville. Cependant, parce que chaque tribunal inscrivait différentes informations avant 1906, il est important de rechercher les registres antérieurs.

Registres judiciaires

Avant 1906, chaque tribunal créait ses propres formulaires de naturalisation. Chaque formulaire était différent donc les informations diffèrent suivant les formulaires. Vous pourriez trouver beaucoup de renseignements dans un tribunal (date et lieu de l’immigration, âge du demandeur, lieu de naissance) et très peu dans un autre (nom du demandeur, pays d’origine). Il est donc important d’obtenir les registres de naturalisation d’un immigrant, même s’il a été naturalisé avant 1906.

Noms des parents

Les noms des parents ne se trouvent généralement pas dans les registres de naturalisation. Dans les listes de passagers de la fin du 19eme siècle et au 20eme siècle, les registres d’immigration peuvent indiquer le nom du plus proche parent resté dans le pays d’origine. Les immigrants admis entre le 1er Juillet 1924 et le 31 Mars 1944 auront les noms de leurs parents mentionnés dans leur Visa file (dossier de visas).  Des copies de visa files ne sont délivrées que par USCIS. Les immigrants qui sont arrivés avant 1924 mais qui ont souscrit aux Registry proceedings entre 1929 et 1944 ont habituellement les noms de leurs parents mentionnés dans leur Registry File, également délivrés par USCIS.  C’est seulement si l’immigrant a été naturalisé après le 31 Mars 1944, que le Visa File ou Registry File se trouvera dans le dossier de certificate de naturalization de USCIS.

Exceptions au Processus

Il y a des exceptions au processus de naturalisation qui peuvent déterminer si vous trouverez ou non, une déclaration d’intention et une pétition pour votre ancêtre.

Enfants

Les enfants d’immigrant, même de nos jours, reçoivent leur citoyenneté de leurs parents. Avant 1790, les enfants étaient citoyens par leur père (ou leur mère dans certains cas). Derivative citizenship signifie que l’on est citoyen par l’intermédiaire d’une autre personne. Lorsque le père d’un enfant était naturalisé, ses enfants de moins de 16 ans (ou 18 ans suivant les époques) devenaient automatiquement citoyens. Il n’y avait pas besoin de papiers à fournir. De 1790 à 1929, pour prouver sa citoyenneté, un enfant avait besoin du certificate de naturalization de son père.

Par le Décret du 2 Mars 1929, les individus qui détenaient leur citoyenneté de la naturalisation de leur parent pouvaient demander et obtenir un Certificate of Citizenship à leur propre nom. Les demandeurs âgés d’au moins 21 ans, faisaient leur requête au Bureau of Naturalization, appelé plus tard Immigration and Naturalization Service (INS, maintenant USCIS), et cette agence délivrait le certificat sans passer par un tribunal. Pour cette raison, ce genre de certificat n’est disponible que par USCIS. Beaucoup d’immigrants qui étaient “derivative citizens” dans les années 1870, 1880, ou 1890 ont par la suite demandé un derivative certificate dans les années 1930 et 1940. Les Certificates of Citizenship émis entre 1929 et 1956 font partie de USCIS Certificate Files (C-Files), alors que ceux émis après 1956 font partie de USCIS Alien Files (A-Files).

Le Décret du 26 Mai 1824 permettait aux immigrants qui étaient arrivés avant l’âge de 18 ans, de pouvoir dès 21 ans, déposer une pétition pour naturalisation sans avoir rempli une déclaration d’intention auparavant. Les pétitions déposées sous cet acte sont souvent appelées "Minor Naturalizations" parce qu’elles concernent des individus arrivés avant l’âge de la majorité (mais majeurs au moment de la naturalisation). Ce sont aussi des exemples de "one paper naturalizations" parce que la « declaration » n’était pas demandée.  Beaucoup de tribunaux ont réunis les documents de déclaration et de pétition en un formulaire pour ce genre de document et le mot mineur ne figurait pas toujours dans le titre. Les formulaires officiels indiquent  1824 Act.  En raison des abus, cette forme de naturalisation fut abandonnée en 1906.[2] 

Femmes

En 1855, “derivative citizenship” (obtenir la citoyenneté par l’intermédiaire d’une autre personne) s’appliquait aussi aux femmes immigrantes épousant des citoyens Américains. Ou si les maris obtenaient leur citoyenneté durant leur mariage. Pour prouver qu’elle était citoyenne Américaine, la femme devait produire le certificat de citoyenneté de son mari (ou son certificat de naturalisation) et le certificat de mariage.

En 1922, la citoyenneté d’une femme par son mariage, ne fut plus acceptée. D’autre part, de 1907 à 1922, une femme pouvait perdre sa nationalité Américaine si elle épousait un étranger, même si elle était née aux Etats-Unis. Pour plus d’information, lire l’article de Marian L. Smith, Women and Naturalization, ca. 1802-1940.

Armée

Pour servir dans l’armée aux Etats-Unis, il n’était pas nécessaire d’être Américain – même aujourd’hui. Le Gouvernement des Etats-Unis a voté certaines lois de naturalisation pour encourager les nouveaux immigrants à servir dans l’armée de leur nouveau pays. Ces lois rendaient la naturalisation plus facile pour un immigrant durant son service militaire. Les lois indiquées ci-dessous concernent le service militaire :

Armée—A partir de 1862, pas besoin de Declaration, et le temps de résidence fut réduit à un an, pour un soldat ayant servi honorablement. 

Amirauté et Marines—A partir de 1894, après avoir servi honorablement, pas besoin de Declaration et le temps de résidence réduit à un an. 

Première Guerre Mondiale--En 1918, durant la guerre, le temps de résidence fut supprimé ainsi que la Declaration . Les soldats recevaient leur naturalisation dans les postes militaires.

Naturalisations Collectives

[2][3]

Dans certains cas, des groupes entiers de personnes ont reçu leur citoyenneté en même temps. Collective naturalization caractérise un ensemble de personnes recevant leur citoyenneté par décision d’un décret du congrès ou par un traité. Dans ces cas, il n’existe pas de papiers de naturalisation individuels. 

En 1868, les Africains-Américains devinrent citoyens en raison du Quatorzième Amendement de la Constitution des Etats-Unis. 

En 1924, bien que certains chefs de tribus aient reçu leur citoyenneté avant cette date, les Amérindiens furent finalement reconnus comme citoyens. Les Amérindiens n’avaient pas été inclus dans le Quatorzième Amendement car considérés alors comme une nation distincte.

Collective naturalization concerne aussi les résidents de la Louisiane après l’achat de 1803, du Texas en 1845, et de Hawaii en 1898.


Différentes orthographes

Rechercher toutes les orthographes possibles d’un nom. Imaginez la façon dont il a pu être prononcé, comment il a pu être dit avec l’accent étranger de votre ancêtre. Le nom de famille peut avoir été écrit autrement dans les anciens registres peu après l’arrivée de votre ancêtre.

Autres sujets concernant la naturalisation

Les lois de naturalisation

Il existe plus de 150  U.S. naturalization laws qui ont été promulguées depuis 1790. Ces lois ont changé les demandes de résidence et autres obligations pour obtenir la naturalisation. Un résumé de quelques-uns des plus importants changements passés devant le congrès se trouve  ici.

Expressions employées

Il y a beaucoup de mots et abréviations spécifiques (terms and acronyms) employés dans les registres de naturalisation. Une liste se trouve ici.

Autres ressources

The Naturalization Process and Current Trends in Immigration in the United States (tendances par sexe, par âge, et par état civil)

INS Citizenship Process

A Guide to USCIS and the Process for Citizenship

The U.S. Naturalization Test


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  3. Greenwood, Val D. The Researcher's Guide to American Genealogy, 3rd ed. (Baltimore, MD: Genealogical Publishing Co., Inc., 2000)

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